1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : La Pâtisserie des Marseillais
Forme juridique : EURL
Capital social : 1 000 €
Siège social : 28 Grand Rue, 13002 Marseille, France
Responsable de la publication : Pascal Guglielmi
Email : lapatisseriedesmarseillais@gmail.com
Téléphone : 04 91 89 20 17
Immatriculation : RCS Marseille 894 658 947
SIRET : 894 658 947 00011

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2. Hébergement du site
Hébergeur : WIX.com Ltd.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, USA
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com

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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site La Pâtisserie des Marseillais (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation de tout ou partie du site, quel que soit le procédé employé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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4. Responsabilité
La Pâtisserie des Marseillais s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
L’utilisation du site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

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5. Liens hypertextes
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6. Cookies
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7. Données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est collectée sans consentement.
Les informations éventuellement transmises via les formulaires (contact, newsletter…) sont exclusivement destinées à La Pâtisserie des Marseillais et ne sont jamais revendues.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données.
Demande : lapatisseriedesmarseillais@gmail.com

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8. Médiation de la consommation (obligatoire)
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut saisir gratuitement un médiateur en cas de litige.

Médiateur désigné :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site : https://www.cm2c.net
Email : cm2c@cm2c.net

Avant toute médiation, le client doit adresser une réclamation écrite à :
La Pâtisserie des Marseillais – 28 Grand Rue, 13002 Marseille

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9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.